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Marques déposées par ALAIN CORNILLE
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DOM'EQUIP
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM'EQUIP
ALAIN CORNILLE

Numéro de dépôt :
3632187
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
DOM\'EQUIP de ALAIN CORNILLE

Présentation de la marque DOM'EQUIP

Déposée le 24 février 2009 par ALAIN CORNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM'EQUIP »

Le déposant est ALAIN CORNILLE domicilié(e) 59 allée des Grands Platanes Moulès,13280 ARLES - 13280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 1300 Route de l'Aérodrome,84916 AVIGNON cedex 9 - 84916 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM'EQUIP est expirée depuis le 24 février 2019.


ALAIN CORNILLE - 59 allée des Grands Platanes Moulès,13280 ARLES - 13280 - France


FIDAL - 1300 Route de l'Aérodrome,84916 AVIGNON cedex 9 - 84916 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette.