Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZERO CARBONE
Monsieur Alain COLLET

Numéro de dépôt :
4676505
Date de dépôt :
25/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2030
ZERO CARBONE de Alain COLLET

Présentation de la marque ZERO CARBONE

Déposée par voie électronique le 25 août 2020 par monsieur Alain COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Alain COLLET domicilié(e) 26 impasse Birdie - 29950 - CLOHARS-FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain COLLET domicilié(e) 26 Impasse Birdie - 29950 - CLOHARS-FOUESNANT - France.

La marque ZERO CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676505.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CARBONE arrivera à expiration en date du 25 août 2030.

Alain COLLET a également déposé les autres marques suivantes : ZEROCARBONE


Monsieur Alain COLLET - 26 impasse Birdie - 29950 - CLOHARS-FOUESNANT - France


Monsieur Alain COLLET - 26 Impasse Birdie - 29950 - CLOHARS-FOUESNANT - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.