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Marques déposées par alain collet
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CONFLUENCE HOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFLUENCE HOTEL
alain collet
RAFFAELE CASTALDO

Numéro de dépôt :
3634432
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2019
CONFLUENCE HOTEL de alain collet

Présentation de la marque CONFLUENCE HOTEL

Déposée par voie électronique le 6 mars 2009 par alain collet et RAFFAELE CASTALDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFLUENCE HOTEL »

Les déposants sont alain collet domicilié(e) 0 Lieudit Les Creuses,01600 SAINT DIDIER SUR FORMANS - 01600 - France et RAFFAELE CASTALDO domicilié(e) 0 Lieudit La Caraudière,69730 GENAY - 69730 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE domicilié(e) 1 AVENUE DU CHATER,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE HOTEL est expirée depuis le 6 mars 2019.


alain collet - 0 Lieudit Les Creuses,01600 SAINT DIDIER SUR FORMANS - 01600 - France

RAFFAELE CASTALDO - 0 Lieudit La Caraudière,69730 GENAY - 69730 - France


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - 1 AVENUE DU CHATER,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.