Déposée le 5 avril 2002 par monsieur Alain CLOZEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CLOZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est monsieur Alain CLOZEAU domicilié(e) Chateau des Fleurs, Rue de la Pompette,34170 CASTELNAN LE LEZ - 34170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.L.M.C. Société d'Exercice Liberal à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et Droit des Sociétés domicilié(e) 242, rue Claude Nicolas Legoux Immeuble BBC,30900 NIMES - 30900 - France.
La marque CLOZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157671.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOZEAU est expirée depuis le 5 avril 2012.
M. Alain CLOZEAU - Chateau des Fleurs, Rue de la Pompette,34170 CASTELNAN LE LEZ - 34170 - France
P.L.M.C. Société d'Exercice Liberal à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et Droit des Sociétés - 242, rue Claude Nicolas Legoux Immeuble BBC,30900 NIMES - 30900 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Bijoux, fantaisie et joaillerie Stylos Articles de maroquinerie Parfumerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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