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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN CLERVAL
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CAEN BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEN BOX
ALAIN CLERVAL, SARL

Numéro de dépôt :
4047687
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2023
CAEN BOX de ALAIN CLERVAL

Présentation de la marque CAEN BOX

Déposée le 12 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAEN BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN CLERVAL domicilié(e) 5 Rue de la Vallée - 14760 - BRETTEVILLE SUR ODON - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 355 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. MASSON Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque CAEN BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEN BOX est expirée depuis le 12 novembre 2023.

ALAIN CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CARPIQUET BOX


ALAIN CLERVAL, SARL - 5 Rue de la Vallée - 14760 - BRETTEVILLE SUR ODON - France - SIREN 502355365


FIDAL, M. MASSON Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Matières d'emballages en papier, matières plastiques pour l'emballage sous forme de feuilles, de films, de tubes, de sachets, sacs d'emballages en papier ou en matières plastiques ;

Transport, emballage, de marchandises diverses.