Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA MONTHULE GESTION
ALAIN CLEON

Numéro de dépôt :
96654457
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2006

Présentation de la marque CA MONTHULE GESTION

Déposée le 9 décembre 1996 par ALAIN CLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA MONTHULE GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est ALAIN CLEON, domicilié(e) 31 RUE DE MONTHULE, 27320 SAINT GERMAIN SUR AVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CLEON - France.

La marque CA MONTHULE GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA MONTHULE GESTION est expirée depuis le 9 décembre 2006.

ALAIN CLEON a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE CONDIMENTS , COSMOS FARINE


ALAIN CLEON - 31 RUE DE MONTHULE, 27320 SAINT GERMAIN SUR AVRE - France


Alain CLEON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 20 janvier 1998 - Rejet partiel n°248150 - Publication au BOPI 1998-01-20

Inscription le 20 août 1997 - Retrait partiel n°241892 - Publication au BOPI 1997-08-20

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales, artisanales, industrielles ; Administration commerciale ; Travaux de bureau ; Domiciliation, tous travaux de gestion ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; bureau de placements ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Les services précités étant étrangers à toutes activités relatives ou franchisage. Télécommunications, Agence de presse et d'informations, Communications par terminaux d'ordinateurs, distribution de courrier ; messageries, les services précités étant étrangers à toutes activités relatives ou franchisage Education, formation ; activités culturelles, Toutes activités d'éducation, de formation, d'enseignement ; Edition de livres, de revues ; Location de films, d'appareils de projection et d'accessoires de décors de théâtre ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés ; Organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs, les services précités étant étrangers à toutes activités relatives au franchisage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.