Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACLNET
Monsieur Alain CLAUDEL

Numéro de dépôt :
4574712
Date de dépôt :
11/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2029
ACLNET de Alain CLAUDEL

Présentation de la marque ACLNET

Déposée par voie électronique le 11 août 2019 par monsieur Alain CLAUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACLNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Alain CLAUDEL domicilié(e) 40 rue de la Combe Brechet - 25480 - ECOLE VALENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CLAUDEL domicilié(e) 40 rue de la Combe Brechet - 25480 - ECOLE VALENTIN - France.

La marque ACLNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLNET arrivera à expiration en date du 11 août 2029.


Monsieur Alain CLAUDEL - 40 rue de la Combe Brechet - 25480 - ECOLE VALENTIN - France


Monsieur Alain CLAUDEL - 40 rue de la Combe Brechet - 25480 - ECOLE VALENTIN - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.