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Marques déposées par Alain CLARTE
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SAGANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGANE
Alain CLARTE

Numéro de dépôt :
99770929
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque SAGANE

Déposée le 20 janvier 1999 par Alain CLARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est Alain CLARTE, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CLARTE - France.

La marque SAGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGANE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

Alain CLARTE a également déposé les autres marques suivantes : AC CONCEPT , INSTITUT DE L'IMMOBILIER , ENTRE TEMPS , CLAN DES MARQUES


Alain CLARTE - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


Alain CLARTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Cuir, imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.