Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX-MARO
Monsieur Alain CLAROU

Numéro de dépôt :
1393877
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
06/02/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX-MARO

Déposée le 6 février 1987 par monsieur Alain CLAROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX-MARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain CLAROU domicilié(e) Domaine de la CROIX-MARO, 34720 CAUX. - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX-MARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX-MARO est expirée depuis le 6 février 1997.

Alain CLAROU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CROIX MARO , DOMAINE St Geniés de Maro , DOMAINE CROIX MARO


Monsieur Alain CLAROU - Domaine de la CROIX-MARO, 34720 CAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Vins de pays et vins d'appelation contrôlée provenant de l'exploitation.