Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERALDIQUE
Numéro de dépôt :
1245965
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1993
Présentation de la marque HERALDIQUE
Déposée le 20 septembre 1983 par Alain CILICHINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERALDIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HERALDIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERALDIQUE est expirée depuis le 20 septembre 1993.
Alain CILICHINI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06