Déposée le 18 mars 1997 par monsieur Alain CHOUKROUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est monsieur Alain CHOUKROUN domicilié(e) 20 Rue Jean Jaurès, 94800 VILLEJUIF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain CHOUKROUN - France.
La marque STAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Alain CHOUKROUN - 20 Rue Jean Jaurès, 94800 VILLEJUIF - France
Mr Alain CHOUKROUN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379224 - Publication au BOPI 2003-10-07
Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291172 - Publication au BOPI 1999-11-30
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires. Appareils et instruments optiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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