Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAMODE
Numéro de dépôt :
1757626
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/07/2000
Présentation de la marque STAMODE
Déposée le 4 juillet 1990 par monsieur Alain CHOUKROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STAMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STAMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757626.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAMODE est expirée depuis le 4 juillet 2000.
Alain CHOUKROUN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06