Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Volailles Label Or, ou Label Bleu de France
M. Alain Choquet

Numéro de dépôt :
3895945
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Les Volailles Label Or, ou Label Bleu de France de Alain Choquet

Présentation de la marque Les Volailles Label Or, ou Label Bleu de France

Déposée le 9 février 2012 par monsieur Alain Choquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Volailles Label Or, ou Label Bleu de France »

Le déposant est monsieur Alain Choquet domicilié(e) 32 Rue Nollet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Choquet domicilié(e) 32 Rue Nollet - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Alain Choquet a également déposé les autres marques suivantes : NOBODYTREE , Le Monde du Funéraire Sérénité des Forces de L'Âme,de l'Esprit,des Religions,mission des pros , L'OFFICIEL DE L'IMAGE , FEMINA PHOTO Le regard des femmes sur la pratique photo , Secrete Cindy Lopes , L'ART DU NU PHOTO , Les chercheurs de Conscience , photofeminia , PHOTO EVASION , Sérénitas


M. Alain Choquet - 32 Rue Nollet - 75017 - Paris - France


M. Alain Choquet - 32 Rue Nollet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590090 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.