Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIFT
Monsieur Alain CHEVAL

Numéro de dépôt :
99772173
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque MODULIFT

Déposée le 27 janvier 1999 par monsieur Alain CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est monsieur Alain CHEVAL domicilié(e) 9, rue Paul Bert, 77400 LAGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CHEVAL - France.

La marque MODULIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIFT est expirée depuis le 27 janvier 2009.


Monsieur Alain CHEVAL - 9, rue Paul Bert, 77400 LAGNY SUR MARNE - France


Monsieur Alain CHEVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Structure métallique pour la préhension par ventouses.