Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIVAP
Alain CHEREAU, (nationalité française), 156, avenue de Versailles, 75016 PARIS agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SIVAP, (Société Anonyme), 11 Avenue de l'Opéra - 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
1366479
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996

Présentation de la marque SIVAP

Déposée le 27 juin 1986 par Alain CHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain CHEREAU, (nationalité française), 156, avenue de Versailles, 75016 PARIS agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SIVAP, (Société Anonyme), 11 Avenue de l'Opéra - 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque SIVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVAP est expirée depuis le 27 juin 1996.

Alain CHEREAU a également déposé les autres marques suivantes : SECURIDOC , CELLANDIFF , SECURIPAYE , FRENCAR


Alain CHEREAU, (nationalité française), 156, avenue de Versailles, 75016 PARIS agissant au nom et pour le compte de la Société en formation SIVAP, (Société Anonyme), 11 Avenue de l'Opéra - 75001 PARIS. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Réparation et entretien de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.