LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative
Marque expirée - Marque en non vigueur
LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative
Alain CHAUTEAU
Numéro de dépôt :
3468692
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
Présentation de la marque LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative
Déposée le 8 décembre 2006 par Alain CHAUTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative »
Le déposant est Alain CHAUTEAU domicilié(e) 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CHAUTEAU domicilié(e) 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative est expirée depuis le 8 décembre 2016.
Alain CHAUTEAU - 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France
Alain CHAUTEAU - 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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