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Marques déposées par monsieur Alain CHATEL
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BLACK NIGHT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK NIGHT
Monsieur Alain CHATEL

Numéro de dépôt :
92413695
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION

Présentation de la marque BLACK NIGHT

Déposée le 24 mars 1992 par monsieur Alain CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « BLACK NIGHT »

Le déposant est monsieur Alain CHATEL domicilié(e) 72, avenue Eudoxie Nonge - B.P 32 - 97400 - SAINTE CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CHATEL Société JEAN CHATEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Alain CHATEL - 72, avenue Eudoxie Nonge - B.P 32 - 97400 - SAINTE CLOTILDE - France


Monsieur Alain CHATEL Société JEAN CHATEL - France


Inscription le 3 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191463 - Publication au BOPI 1995-11-03

Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258755 - Publication au BOPI 1998-07-29

Inscription le 3 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191464 - Publication au BOPI 1995-11-03

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

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