Marque expirée - Marque en non vigueur

casa empanada
alain charoff

Numéro de dépôt :
3615481
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
casa empanada de alain charoff

Présentation de la marque casa empanada

Déposée le 4 décembre 2008 par alain charoff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « casa empanada »

Le déposant est alain charoff domicilié(e) 21 quater chemin de labarthe,31600 LABASTIDETTE - 31600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain charoff domicilié(e) 21 quater chemin de labarthe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque casa empanada est expirée depuis le 4 décembre 2018.


alain charoff - 21 quater chemin de labarthe,31600 LABASTIDETTE - 31600 - France


alain charoff - 21 quater chemin de labarthe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.