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Marques déposées par monsieur Alain CHARLES
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Ce P'tit Normand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ce P'tit Normand
Monsieur Alain CHARLES

Numéro de dépôt :
4618785
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
Ce P\'tit Normand de Alain CHARLES

Présentation de la marque Ce P'tit Normand

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par monsieur Alain CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ce P'tit Normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Alain CHARLES domicilié(e) 12 rue du souchet - 61270 - AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Charles domicilié(e) 12 rue du Souchet - 61270 - Aube - France.

La marque Ce P'tit Normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ce P'tit Normand arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.


Monsieur Alain CHARLES - 12 rue du souchet - 61270 - AUBE - France


Monsieur Alain Charles - 12 rue du Souchet - 61270 - Aube - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.