Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CINQ TEMPS A et F CHANTRAINE
Monsieur Alain CHANTRAINE et Madame FranÇoise, Annie CHANTRAINE née MERLE, tous deux citoyens franÇais domiciliés

Numéro de dépôt :
1411835
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1997
LES CINQ TEMPS A et F CHANTRAINE de Alain CHANTRAINE et Madame FranÇoise

Présentation de la marque LES CINQ TEMPS A et F CHANTRAINE

Déposée le 3 juin 1987 par monsieur Alain CHANTRAINE et Madame FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CINQ TEMPS A et F CHANTRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain CHANTRAINE et Madame FranÇoise domicilié(e) 12, Avenue Sainte-Foy, NEUILLY-SUR-SEINE, Hauts-de-Seine, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque LES CINQ TEMPS A et F CHANTRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CINQ TEMPS A et F CHANTRAINE est expirée depuis le 3 juin 1997.


Monsieur Alain CHANTRAINE et Madame FranÇoise, Annie CHANTRAINE née MERLE, tous deux citoyens franÇais domiciliés - 12, Avenue Sainte-Foy, NEUILLY-SUR-SEINE, Hauts-de-Seine, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Papier et carton et articles en ces matières;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;services d'éducation et de divertissement;institutions d'enseignement;cours de gymnastique;cours de danse;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;distribution de journaux;dressage d'animaux;divertissements et spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.