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Marques déposées par Alain CHABANE
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A2 SWING L'élégance est son art PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2 SWING L'élégance est son art PARIS
Alain CHABANE

Numéro de dépôt :
99803208
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque A2 SWING L'élégance est son art PARIS

Déposée le 16 juillet 1999 par Alain CHABANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A2 SWING L'élégance est son art PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est Alain CHABANE, domicilié(e) 40 Avenue du Petit PARC, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CHABANE - France.

La marque A2 SWING L'élégance est son art PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2 SWING L'élégance est son art PARIS est expirée depuis le 16 juillet 2009.

Alain CHABANE a également déposé les autres marques suivantes : LUX & OR PARIS , PRESTA CONFIANCE C.E.C.S. CABINET D'ETUDES DE COORDINATION & DE SYNTHESES CONTRAT CADRE , A2 SWINGUE L'élégance est son art... PARIS , FREXIT BREXIT


Alain CHABANE - 40 Avenue du Petit PARC, 94300 VINCENNES - France


Alain CHABANE - France


Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342774 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Bijouterie, joaillerie Pierres précieuses Horlogerie Cuir et imitation du cuir Boutons de manchettes Pinces à cravates Communication par terminaux D'ordinateurs, par réseau national Et international (internet) code d'accès Informatique et télématique

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.