Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO CLUB
Mr Alain CELERIER

Numéro de dépôt :
92409037
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque CHOCO CLUB

Déposée le 3 mars 1992 par monsieur Alain CELERIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCO CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est monsieur Alain CELERIER domicilié(e) 46, Hameau d'Epsom, 33270 BOULIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELERIER Alain - France.

La marque CHOCO CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO CLUB est expirée depuis le 3 mars 2002.


Mr Alain CELERIER - 46, Hameau d'Epsom, 33270 BOULIAC - France


CELERIER Alain - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263466 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

- cacao - chocolats - préparations pour boissons instantanées.