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Marques déposées par monsieur Alain Cavé
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aquacouleur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aquacouleur
M. Alain Cavé

Numéro de dépôt :
3933890
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
aquacouleur de Alain Cavé

Présentation de la marque aquacouleur

Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur Alain Cavé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « aquacouleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Alain Cavé domicilié(e) 53, rte de l'Arize, 31390 CARBONNE - 31390 - CARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Cavé domicilié(e) 53 route de l'Arize - 31390 - CARBONNE - France.

La marque aquacouleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquacouleur est expirée depuis le 13 juillet 2022.


M. Alain Cavé - 53, rte de l'Arize, 31390 CARBONNE - 31390 - CARBONNE - France


M. Alain Cavé - 53 route de l'Arize - 31390 - CARBONNE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.