Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANION STAR FRANCE UNE QUALITE QUE MERITE VOTRE EMBLEME LE NUMERO*UN* MADE IN FRANCE
Alain CASTRO, Société SERILAC

Numéro de dépôt :
3096706
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2011
FANION STAR FRANCE UNE QUALITE QUE MERITE VOTRE EMBLEME LE NUMERO*UN* MADE IN FRANCE de Alain CASTRO

Présentation de la marque FANION STAR FRANCE UNE QUALITE QUE MERITE VOTRE EMBLEME LE NUMERO*UN* MADE IN FRANCE

Déposée le 17 avril 2001 par la société Alain CASTRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FANION STAR FRANCE UNE QUALITE QUE MERITE VOTRE EMBLEME LE NUMERO*UN* MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société Alain CASTRO domicilié(e) Route de Thonon - BP 24, 74140 DOUVAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CASTRO - France.

La marque FANION STAR FRANCE UNE QUALITE QUE MERITE VOTRE EMBLEME LE NUMERO*UN* MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANION STAR FRANCE UNE QUALITE QUE MERITE VOTRE EMBLEME LE NUMERO*UN* MADE IN FRANCE est expirée depuis le 17 avril 2011.

Alain CASTRO a également déposé les autres marques suivantes : WWW.MILLESIMES.COM , CAVE DU CEP D'OR


Alain CASTRO, Société SERILAC - Route de Thonon - BP 24, 74140 DOUVAINE - France


Alain CASTRO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Produits de l'imprimerie Fanions et écussons en satin, en tissus. Autocollants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).