Déposée le 26 décembre 1989 par monsieur Alain CASTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODE'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Alain CASTEL domicilié(e) demeurant 202, Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cabinet "S.A.P.D.A." 27, rue de Rome - 75008 PARIS - France.
La marque MODE'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alain CASTEL - demeurant 202, Boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France
Le Cabinet "S.A.P.D.A." 27, rue de Rome - 75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Vêtements, chaussures, chapellerie, sellerie, cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies et cannes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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