Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FE LA FRANCE DANSE
Numéro de dépôt :
1618791
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
25/02/1998
Présentation de la marque FE LA FRANCE DANSE
Déposée le 25 février 1988 par Alain CARUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « FE LA FRANCE DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FE LA FRANCE DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618791.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FE LA FRANCE DANSE est expirée depuis le 25 février 1998.
Alain CARUBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10