Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE DES SEPT ARPENTS POUR AVOIR LIEU
M. Alain CAPONE

Numéro de dépôt :
4040960
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
ESPACE DES SEPT ARPENTS POUR AVOIR LIEU de Alain CAPONE

Présentation de la marque ESPACE DES SEPT ARPENTS POUR AVOIR LIEU

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par monsieur Alain CAPONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE DES SEPT ARPENTS POUR AVOIR LIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Alain CAPONE domicilié(e) 42 rue des sept arpents, bâtiment D - 1er étage - bureau 16 - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DES HUIT ARPENTS, M. ALAIN CAPONE domicilié(e) 42 RUE DES SEPT ARPENTS, BATIMENT D - 1ER ETAGE - BUREAU 16 - 93500 - PANTIN - France.

La marque ESPACE DES SEPT ARPENTS POUR AVOIR LIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE DES SEPT ARPENTS POUR AVOIR LIEU est expirée depuis le 18 octobre 2023.

Alain CAPONE a également déposé les autres marques suivantes : ST ART & CO BIEN DEMARRER DANS VOTRE METIER


M. Alain CAPONE - 42 rue des sept arpents, bâtiment D - 1er étage - bureau 16 - 93500 - PANTIN - France


SCI DES HUIT ARPENTS, M. ALAIN CAPONE - 42 RUE DES SEPT ARPENTS, BATIMENT D - 1ER ETAGE - BUREAU 16 - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.