Marque expirée - Marque en non vigueur

PATA?
ALAIN BUREAU
THIERRY PLANTEVIN

Numéro de dépôt :
3462880
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
PATA? de ALAIN BUREAU

Présentation de la marque PATA?

Déposée le 13 novembre 2006 par ALAIN BUREAU et THIERRY PLANTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATA? »

Les déposants sont ALAIN BUREAU domicilié(e) 59 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France et THIERRY PLANTEVIN domicilié(e) 1 Mas du Luth,07380 PRADES - 07380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BUREAU domicilié(e) 59 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA? est expirée depuis le 13 novembre 2016.

ALAIN BUREAU a également déposé les autres marques suivantes : PATA QU'EST-CE?


ALAIN BUREAU - 59 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France

THIERRY PLANTEVIN - 1 Mas du Luth,07380 PRADES - 07380 - France


ALAIN BUREAU - 59 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

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