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Marques déposées par alain bruxelles
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SMOBOIS Habitation Système Modulaire Bois
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMOBOIS Habitation Système Modulaire Bois
alain bruxelles
joel bruxelles

Numéro de dépôt :
3618038
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SMOBOIS Habitation Système Modulaire Bois de alain bruxelles

Présentation de la marque SMOBOIS Habitation Système Modulaire Bois

Déposée le 16 décembre 2008 par alain bruxelles et joel bruxelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMOBOIS Habitation Système Modulaire Bois »

Les déposants sont alain bruxelles domicilié(e) 8 place du barry,81150 MARSSAC SUR ATRN - 81150 - France et joel bruxelles domicilié(e) 8 place du barry,81150 MARSSAC SUR TARN - 81150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain bruxelles domicilié(e) 8 place du barry,81150 MARSSAC SUR TARN - 81150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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alain bruxelles - 8 place du barry,81150 MARSSAC SUR ATRN - 81150 - France

joel bruxelles - 8 place du barry,81150 MARSSAC SUR TARN - 81150 - France


alain bruxelles - 8 place du barry,81150 MARSSAC SUR TARN - 81150 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506413 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction.