Déposée le 14 mars 2000 par monsieur Alain BRUNEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est monsieur Alain BRUNEL domicilié(e) 116 Rue de Pdbray, 79000 NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel REBILLARD Avocat - France.
La marque LA MAISON DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alain BRUNEL - 116 Rue de Pdbray, 79000 NIORT - France
Maître Emmanuel REBILLARD Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34
Inscription le 26 novembre 2001 - Renonciation partielle n°335575 - Publication au BOPI 2001-11-26
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles ; couvertures de lit et de tables Vêtements, chaussures, chapellerie Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtelerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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