Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES DE ROCHE
Numéro de dépôt :
1750703
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque CHARLES DE ROCHE
Déposée le 22 septembre 1989 par Alain BRISSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHARLES DE ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES DE ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE ROCHE est expirée depuis le 22 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11