SPORTI Alain BRILLOUET
Présentation de la marque SPORTI
Déposée le 22 juillet 2008 par Alain BRILLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTI »
Le déposant est Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BRILLOUET domicilié(e) 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTI est expirée depuis le 22 juillet 2018.
Alain BRILLOUET a également déposé les autres marques suivantes : SPORTIFRANCE , SPORTI , S SPORTIFRANCE , MATEXA , MH MATEXA HÔTELLERIE
Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France
Alain BRILLOUET - 19 rue Jean Gabriel GALLOT - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France
Inscription le 31 mars 2009 - retrait partiel n°494522 - Publication au BOPI 2009-03-31
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Inscription le 4 octobre 2012 - Concession de licence n°585938 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04
Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590390 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie – adhésifs pour bandages chirurgicaux – produits pour adoucir l'eau – matières collantes pour bandages chirurgicaux – produits pour éviter la buée – compositions pour la réparation des chambres à air – charbon actif – charbon pour filtres – chlore – sels de chrome – colles pour affiches – colles pour le cuir – produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir – glace sèche [carbonique] – huiles pour la tannerie – préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles – antigel – compost – eaux distillées – alcools éthyliques – silicone – talc.
Préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes – cire végétale naturelle/résine utilisée pour les ballons de hand.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices – préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau – cirages pour chaussures – crèmes pour chaussures – cirages – – shampooings pour animaux de compagnie – produits anti-solaires – bois odorants – cires à épiler – dépilatoires – eaux de javel – cires à parquet.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage – graisse pour armes – gaz d'éclairage – graisses pour souliers – huiles pour les tissus – allume-feux – briquettes combustibles – bois de feux – charbon de bois.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides – produits antiparasitaires – coton antiseptique – antiseptiques – coton aseptique – bandes adhésives pour la médecine – bandes pour pansements – cataplasmes – lotions pour chiens – produits pour laver les chiens – répulsifs pour chiens – colliers antiparasitaires pour animaux – sérum physiologique – compresses – coton à usage médical – coupe-faim à usage médical – attrape mouches – ouate à usage médical – pharmacies portatives – pommades à usage médical – serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques – produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique – sparadrap – solvants pour enlever le sparadrap – tissus chirurgicaux – tue-mouches – préparations de vitamines – compresses – compresse de froid, mousse de protection pour une partie du corps humain afin de maintenir, bande auto agrippante à savoir pour pansements, bombe de froid à savoir produit pharmaceutique, vessie de glace à savoir contenant destiné à contenir de la glace à usage médical – huiles camphrées à usage médical.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais métallique – bassins [piscines, constructions métalliques] – crampons à glace – crampons métalliques – patères [crochets] métalliques pour vêtements – piquets de tente métalliques – plongeoirs métalliques – colonnes d'affiches métalliques – baignoires d'oiseaux – fers-à-cheval – protection métallique pour les arbres – ancres – installations métalliques pour parquer les bicyclettes – boîtes aux lettres – récipients métalliques pour le gaz sous pression de l'air liquide – caisse en métal – cadenas – articles de clouterie – écrans métalliques – distributeurs fixes de serviettes – échelles métalliques – boîtes à outils en métal – réservoirs en métal – signalisations non lumineuses et non mécaniques – sonnettes – main courante, à savoir barrière métallique, abri de terrain de sport, à savoir construction métallique.
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs – pompes à air comprimé – pompes d'aération pour aquariums – dynamos pour bicyclettes – formes pour chaussures [parties de machines] – machines pour l'industrie textile – machines à ourler – machines pour corder les raquettes – bougies d'allumage pour moteurs à explosion – ascenseurs – moteurs de bateaux – appareils pour tirer la bière sous pression – machines à travailler le bois – ouvre-boîtes électriques – cisailles – couteaux et ciseaux électriques – pistolets à colle électriques – compresseurs – générateurs de courant – crics – dynamos – enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles – presses – fours électriques – tondeuses à gazon – lessiveuses – machines à laver le linge – lave-linge – perceuses à mains électriques – pistolets pour la peinture – pompes – pots d'échappement pour moteurs – appareils pour la reliure à usage industriel – machines à saucisses – scies.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; – canifs – couteaux de chasse – couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] – épées – fourchettes – gonfleurs [instruments à main] – haches – hachettes – harpons – ouvre-huîtres – machettes – maillets – marteaux [outils] – massettes [marteaux] – ouvre-boîtes non électriques – harpons pour la pêche – pelles [outils] – pics [outils] – pieds-de-biche [outils] – pioches – poignards – râteaux de golf – sabres – fourreaux de sabres – serpettes – tondeuses [instruments à main] – cisailles – scies – outils de jardinage – pulvérisateurs pour insecticides – pinces à sucre – coupe-légumes – emporte-pièces – ciseaux – pinces [outils].
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – filets de protection contre les accidents – altimètres – anémomètres – baromètres – bombes [équitation] – bouchons pour les oreilles – bouées de sauvetage – boussoles – caisses comptables – caisses enregistreuses – cartes magnétiques – cartes magnétiques d'identification – casques de protection – casques de protection pour le sport – ceintures de natation – ceintures de sauvetage – chaînettes de pince-nez – chronographes [appareils enregistreurs de durées] – combinaisons de plongée – compas de marine – compte-pas [podomètres] – compte-tours – compteurs – cordons de pince-nez – costumes de plongée – disques à calcul – appareils pour l'enregistrement de temps – appareils pour l'enregistrement des distances – étuis à lunettes – étuis pour pince-nez – flotteurs pour la natation – fréquencemètres – gants de plongée – gilets de natation – gilets de sauvetage – indicateurs de vitesse – jumelles [optique] – batteries de lampes de poche – lampes optiques – logiciels de jeux – longues-vues – loupes [optique] – articles de lunetterie – lunettes [optique] – lunettes de soleil – lunettes de sport – manomètres – masques de plongée – masques de protection* – mètres [instruments de mesure] – montures [châsses] de lunettes – montures de pince-nez – appareils respiratoires pour la nage subaquatique – appareils et instruments nautiques – appareils de navigation par satellite – objectifs [optique] – instruments d'observation – périscopes – pince-nez – pinces nasales pour plongeurs et nageurs – protège-dents – repose-poignets pour matériel informatique – sabliers – sangles de natation – scaphandres – appareils pour scaphandriers – sifflets de signalisation – sifflets pour appeler les chiens – sonars – talkies-walkies – tampons d'oreilles pour la plongée – tampons pour les oreilles – tapis de souris – indicateurs de température – thermomètres, non à usage médical – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – vêtements pour la protection contre le feu – alarmes contre le vol – alcoomètres – balances – bandes vidéo – niveaux à bulle – caméras – lecteurs de code barre – compact-disques audio et vidéo – détecteurs de fumée – diapositives – appareils de projection et écrans – machines à dicter – flashs – hologrammes – judas optiques pour portes – jumelles – instruments – jauges – visées de lunettes pour armes à feu – gilets pare-balles – dispositifs de visée pour armes à feu – casques de protection – verres de contact – lunettes – aimants – cartes magnétiques – cireuses pour chaussures électriques – sifflets – périphériques d'ordinateurs – programmes d'ordinateurs – claviers d'ordinateurs – piles électriques – télécopieurs – appareils téléphoniques – appareils de télévision – enseignes lumineuses – trousses de dissection – dessins animés à bobines électriques – fers à repasser électriques – couverture de survie – gilet de signalisation – triangle de sécurité – gilet de sécurité.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture – ceintures abdominales – bandages élastiques – bandages orthopédiques pour les articulations – civières – gants de crin pour massages – gants pour massages – appareils de massage – appareils pour massages esthétiques – préservatifs – bas pour les varices – ceintures médicales – chaussures orthopédiques – appareils médicaux pour exercices corporels – biberons – tétines.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires – barbecues – appareils à bronzer – appareils de chloration pour piscines – couvertures chauffantes, non à usage médical – feux pour cycles – lampes d'éclairage – appareils de filtration pour aquariums – lampes de poche – lampes de mineurs – pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue – projecteurs de plongée – hottes d'aération – dispositifs pour le refroidissement de l'air – installations de conditionnement d'air pour véhicules – armoires frigorifiques – autocuiseurs électriques – chauffe-biberon électrique – baignoires – cuisinières – congélateurs – sèche-cheveux – réfrigérateurs – jets d'eau ornementaux – allume-gaz – grille-pain – appareils à glace – installations de sauna – cafetières électriques – capteurs solaires – cabines de douche – ampoules électriques – lampes électriques pour arbres de Noël – phares et feux de véhicules – filtres pour l'eau potable – appareils d'éclairage pour véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – véhicules aériens – amortisseurs de suspension pour véhicules – ressorts amortisseurs pour véhicules – antivols pour véhicules – avirons – ballons dirigeables – bateaux – crochets de bateaux – béquilles de cycles – bicyclettes – béquilles de bicyclettes – chambres à air pour bicyclettes – freins de bicyclettes – guidons de bicyclettes – jantes de bicyclettes – pompes de bicyclettes – rayons de bicyclettes – selles de bicyclettes – sonnettes de bicyclettes – pare-boue – boyaux pour cycles – brouettes – cadres de cycles – canots – chaînes de cycles – chaloupes – chambres à air pour pneumatiques – rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air – trousses pour la réparation des chambres à air – chariots de manutention – charrettes de golf – coques de bateaux – cycles – avertisseurs sonores pour cycles – bandages pour cycles – chambres à air pour cycles – engrenages de cycles – freins de cycles – garde-boue pour cycles – guidons de cycles – jantes de cycles – manivelles de cycles – moteurs de cycles – moyeux de cycles – pneumatiques de cycles – pompes de cycles – rayons de cycles – roues de cycles – selles de cycles – sonnettes de cycles – filets pour bicyclettes – garde-boue – mâts pour bateaux – pagaies – pédales de cycles – pneus – pneumatiques – porte-bagages pour véhicules – rames de bateaux – housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes – selles pour bicyclettes ou motocyclettes – porte-skis pour automobiles – trottinettes [véhicules] – vélos – rétroviseurs – caravanes – ceintures de sécurité pour sièges de véhicules – sièges de sécurité pour enfants pour véhicules – voitures d'enfant – housses de sièges de véhicule – porte-vélos – parachutes – remonte-pentes – pare-brises – dispositifs de commande pour bateaux – propulseurs à hélices pour bateaux – diables – brouettes – chaînes antidérapantes – charrettes de golf – fauteuils roulants pour malades – véhicules électriques – vélomoteurs – poussettes – porteurs – tricycle.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice – pistolets à air [armes] – armes à feu – armes à feu de chasse – carabines – cartouches – cartouchières – douilles de cartouches – étuis pour fusils – feux d'artifice – fusées de signalisation – fusils [armes] – fusils lance-harpons [armes] – munitions – pétards – pistolets [armes] – produits pyrotechniques – sprays de défense personnelle – révolvers – bandoulières pour armes – tréteaux pour le tir – dynamite – signaux de brume – engins balistiques.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques – bracelets de montres – chaînes de montres – chronographes [montres] – chronomètres – chronomètres à arrêt – instruments chronométriques – horloges – médailles – médaillons [bijouterie] – montres – montres-bracelets – porte-clefs de fantaisie – boutons de manchette – épingles de cravates – cadrans solaires – coupes – trophées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés – adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage – affiches – porte-affiches en papier ou en carton – albums – almanachs – crayons d'ardoise – ardoises pour écrire – argile à modeler – tables arithmétiques – atlas – rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage – autocollants [articles de papeterie] – bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage – bandes collantes pour la papeterie ou le ménage – bandes gommées [papeterie] – billets [tickets] – blocs [papeterie] – blocs à dessin – carton de pâte de bois [papeterie] – papier de bois – boîtes en carton ou en papier – brocheuses [papeterie] – brochures – brosses pour l'écriture – buvards – cache-pot en papier – matières à cacheter – pains à cacheter – timbres à cacheter – cachets [sceaux] – tampons pour cachets – cahiers – calendriers – toile à calquer – calques – carnets – presses à cartes de crédit non électriques – cartes de voeux musicales – cartes géographiques – cartons à chapeaux [boîtes] – catalogues – cavaliers pour fiches – cire à cacheter – classeurs [articles de bureau] – clichés d'imprimerie – compas de tracé – corbeilles à courrier – cornets de papier – crayons – décalcomanies – déchiqueteurs de papier [articles de bureau] – fournitures pour le dessin – instruments de dessin – dessins – dessous de carafes en papier – dessous de chopes à bière – distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] – chemises pour documents – drapeaux en papier – écussons [cachets en papier] – gommes à effacer – effaceurs pour tableaux – élastiques de bureau – papier d'emballage – emballages en carton ou en papier pour bouteilles – emporte-pièce [articles de bureau] – encriers – enseignes en papier ou en carton – enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles – équerres à dessin – essuie-mains en papier – étiquettes non en tissu – faire-part [papeterie] – fanions en papier – fournitures scolaires – globes terrestres – gravures – images – journaux – linge de table en papier – livres – manuels – mines de crayons – modèles de broderie – plateaux pour ranger et compter la monnaie – mouchoirs de poche en papier – nappes en papier – noeuds en papier [papeterie] – numéroteurs – palettes pour peintres – papier calque – papier carbone – papier hygiénique – papier mâché – pastels [crayons] – pâte à modeler – patrons pour la couture – perforateurs de bureau – photographies – pinceaux – plans – pochettes pour passeports – pochoirs – pointes à tracer pour le dessin – porte-chéquiers – porte-craie – porte-crayons – porte-mines – porte-plume – cartes postales – prospectus – publications – reliures – répertoires – ronds de table en papier – rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage – rubans de papier – sacs [enveloppes, pochettes, sacs, sachets] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – serviettes à démaquiller en papier – serviettes de table en papier – serviettes de toilette en papier – sets de table en papier – sous-main – statuettes en papier mâché – stylos – tableaux [peintures] encadrés ou non – tableaux noirs – tables arithmétiques – taille-crayons, électriques ou non électriques – tampons encreurs – tapis de table en papier – tickets [billets] – timbres à adresses – trousses à dessin – tubes en carton – patrons pour la confection de vêtements – agrafes de bureau – punaises – liquides correcteurs – coupe-papier – éphémérides – horaires imprimés – machines à écrire – bobines pour ruban encreurs – machines à cacheter – brocheuses – déchiqueteurs de papier – couches culottes en papier ou en cellulose – filtres à café en papier – décalcomanies – papiers d'emballage – toile pour la peinture. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques – tuyaux d'arrosage – cordes en caoutchouc – cordons en caoutchouc – gants isolants – barrages flottants anti-pollution – bagues d'étanchéité – boutons en caoutchouc – fibres de verre pour l'isolation – fibres en matière plastique non à usage textile – fers à cheval non métallique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie – sacs d'alpinistes – arçons de selles – attaches de selles – bandoulières [courroies] en cuir – bâtons d'alpinistes – bourrellerie – bourses – bourses de mailles – cannes – cannes-sièges – carcasses de sacs à main – carniers – cartables – colliers de chevaux – colliers de chiens – coffres de voyage – coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” – colliers pour animaux – courroies de harnais – couvertures de chevaux – dessous de selles d'équitation – écharpes pour porter les bébés – sacoches pour porter les enfants – étriers – pièces en caoutchouc pour étriers – étuis pour clés [maroquinerie] – filets à provisions – fouets – fourreaux de parapluies – garnitures de harnachement – genouillères pour chevaux – gibecières – guides [rênes] – habits pour animaux – harnais pour animaux – housses de selles pour chevaux – laisses – licols – licous de chevaux – malles – mallettes pour documents – martinets [fouets] – mentonnières [bandes en cuir] – muselières – musettes mangeoires – ombrelles – parapluies – parasols – porte-documents – portefeuilles – porte-monnaie – rênes – sacs à dos – sacs à main – sacs à provisions – sacs à roulettes – sacs d'alpinistes – sacs de campeurs – sacs de plage – sacs de sport* – sacs de voyage – sacs d'écoliers – sacs-housses pour vêtements pour le voyage – sangles de cuir – articles de sellerie – selles pour chevaux – serviettes d'écoliers – trousses de voyage [maroquinerie] – valises – sac de golf – classeur trieur – porte documents.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques – argile de potier – baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] – installations pour parquer des bicyclettes non métalliques – baraques de foires – bois d'œuvre – bois de construction et boiseries – piscines (constructions non métalliques) – cabines de bains non métalliques – pavés éclairants et lumineux – perchoirs – plongeoir non métallique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres – nids pour animaux d'intérieur – armoires – armoires à pharmacie – pailles pour la dégustation des boissons – bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage] – métiers à broder – bustes pour tailleurs – cadres [encadrements] – cadres à broderie – chaises longues – cintres pour vêtements – coffres à jouets – matériel de couchage à l'exclusion du linge – couchettes pour animaux d'intérieur – coussins – coussins à air non à usage médical – coussins pour animaux de compagnie – crochets de portemanteaux non métalliques – dessertes – dessertes pour ordinateurs – étagères – glaces [miroirs] – housses à vêtements [penderie] – mannequins – matelas à air non à usage médical – mobilier scolaire – niches pour animaux d'intérieur – nichoirs – objets de publicité gonflables – oreillers – oreillers à air non à usage médical – parcs pour bébés – patères [crochets] pour vêtements, non métalliques – porte-chapeaux – porte-parapluies – porte-revues – pupitres – râteliers à fusils – rayonnages – sacs de couchage pour le camping – tables de massage – tables de toilette – tabourets – tapis pour parcs pour bébés – piquets de tente non métalliques – appuie-tête [meubles] – traversins – trotteurs pour enfants – vannerie – housses pour vêtements [rangement] – vitrines [meubles] – ruches pour abeilles – rayons de miel – tableaux d'affichage – distributeurs fixes de serviettes non-métalliques – pinces à linge – décorations en matières plastiques pour aliments – animaux empaillés – coquillages – meubles de bureau – bureaux – fauteuils – chaises – supports pour ordinateurs et imprimantes, pour télécopieurs, pour photocopieurs, armoires de rangement, bouchons et bouteilles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) – abreuvoirs – peignes pour animaux – aquariums d'appartement – arroseurs – arrosoirs – assiettes – assiettes jetables – auges* – bacs de propreté pour animaux – bagues pour oiseaux – baignoires portatives pour bébés – baquets – bâtonnets pour cocktails – bidons [gourdes] – récipients à boire – récipients calorifuges pour boissons – bonbonnes – bouilloires non électriques – bouteilles isolantes – ouvre-bouteilles – bouteilles réfrigérantes – tire-boutons – brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson – brosserie – moulins à café à main – cages à oiseaux – cages pour animaux de compagnie – chausse-pieds – brosses à chaussures – formes pour chaussures [embauchoirs, tendeurs] – brosses pour chevaux – chopes à bière – corbeilles à usage domestique – crèches pour bestiaux – distributeurs de papier hygiénique – distributeurs de savon – boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier – flacons – gamelles – gants de jardinage – gants de ménage – glacières portatives, non électriques – gobelets – gobelets en papier ou en matières plastiques – mangeoires pour animaux – baignoires d'oiseaux* – peaux chamoisées pour le nettoyage – peignes – pièges à insectes – porte-rouleaux pour papier hygiénique – porte-serviettes – anneaux et barres porte-serviettes – poubelles – seaux – serpillières [wassingues] – tire-bottes – tire-bouchons – vaisselle non en métaux précieux – vaisselle en verre – appareils destinés à la projection d'aérosols – gourdes – grilles – ustensiles de cuisine – instruments d'arrosage – balais – balais mécaniques – cure-dents – ouvre-bouteilles – éponges de ménage – étendoirs à linge – presses pour pantalons – ramasse-miettes.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes – copeaux de bois – cordages non métalliques – cordes de fouets – cordes de remorquage de véhicules – crins de cheval – échelles de corde – cordes d'emballage – ficelles d'emballage – ficelles – filets de pêche – fils de filets – jute – sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage – sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac – sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux – sciure de bois – tentes – bâches de véhicules – voiles [gréement] – voiles pour ski à voile – corde à sauter – cordes à grimper – sacs à dos – sacs à main – filet de séparation pour chaque sport – filet de protection (dans les buts de handball) – filets de chaque sport.
Fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile – fils de coton – fils à coudre – fils de laine.
Tissus – couvertures de lit et de table – linge de bain à l'exception de l'habillement – bannières – tissus pour chaussures – toiles cirées [nappes] – tissus de coton – sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] – couvertures de lit – couvertures de voyage – couvre-lits – couvre-pieds – drapeaux non en papier – draps – édredons [couvre-pieds de duvet] – enveloppes de matelas – essuie-mains en matières textiles – essuie-verres – fanions non en papier – gants de toilette – gaze [tissu] – housses d'oreillers – housses pour coussins – jersey [tissu] – tissus de jute – tissus de laine – tissus de lin – linge de lit – linge de maison – mouchoirs de poche en matières textiles – moustiquaires – nappes non en papier – plaids – tissus de soie – chemins de table – taffetas [tissu] – taies d'oreillers – tissus adhésifs collables à chaud – tissus élastiques – toile à matelas – tricots [tissus] – velours – tissus d'ameublement – linge de bain (à l'exception de l'habillement) – tapis de billard – serviettes à démaquiller en matières textiles – étiquettes en tissu – canevas pour la tapisserie ou la broderie – stores en matières textiles – linge de table non en papier.
Vêtements, chaussures, chapellerie – antidérapants pour chaussures – habillement pour automobilistes – bonnets de bain – costumes de bain – maillots de bain – peignoirs de bain – sandales de bain – souliers de bain – bandanas [foulards] – bandeaux pour la tête [habillement] – bas – bas sudorifuges – bavoirs non en papier – bérets – blouses – boas [tours de cou] – bonneterie – bonnets – bonnets de douche – bottes pour usage du sport – bottines – bretelles – brodequins – cache-col – caleçons – caleçons de bain – casquettes – ceintures [habillement] – ceintures porte-monnaie [habillement] – châles – chandails – chapeaux – chapellerie – chasubles – chaussettes – chaussons – chaussures – chaussures de football – chaussures de plage – chaussures de ski – chaussures de sport – trépointes de chaussures – chemises – plastrons de chemises – chemisettes – collants – cols – combinaisons [sous-vêtements] – combinaisons [vêtements] – combinaisons de ski nautique – costumes – crampons de chaussures de football – cravates – habillement pour cyclistes – dessous [sous-vêtements] – vêtements de dessus – écharpes – empeignes – espadrilles – étoles [fourrures] – faux-cols – ferrures de chaussures – fixe-chaussettes – foulards – fourrures [vêtements] – gabardines [vêtements] – gaines [sous-vêtements] – galoches – gants [habillement] – gilets – guêtres – souliers de gymnastique – imperméables – jambières – jarretelles – jarretières – jerseys [vêtements] – jupes – jupons – justaucorps [body] – layettes – lingerie de corps – lingerie de corps sudorifuge – maillots – manchettes [habillement] – manchons [habillement] – manteaux – masques pour dormir – mitaines – mitres [habillement] – pantalons – pantoufles – pardessus – parkas – peignoirs – costumes de plage – poches de vêtements – pochettes [habillement] – pull-overs – pyjamas – robes – robes de chambre – sabots [chaussures] – sandales – saris – semelles – semelles intérieures – slips – sous-vêtements – sous-vêtements sudorifuges – soutiens-gorge – supports – chaussettes – surtouts [vêtements] – tabliers [vêtements] – talonnettes pour les bas – talonnettes pour les chaussures – talons – tee-shirts – tiges de bottes – toges – tricots [vêtements] – uniformes – vareuses – vestes – vestes de pêcheurs – vêtements de gymnastique – vêtements en cuir – vêtements en imitations du cuir – voiles [vêtements] – couches en matières textiles – bouts de chaussures – kimonos – pantacourts – polos – vêtements en laine polaire – shorts – bermudas – habillements pour judokas – habillements pour karatékas – habillements pour boxeurs – habillements pour arts martiaux – survêtements – chevillières en tissus – socquettes – genouillères en tissus – coudières en tissus – brassières – brassards – ceintures dorsales – slips coquille – ceintures d'arts martiaux – collant pour le sport – tutus – bonnets de bain – chaussettes de foot et rugby – chaussures de golf.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles – agrafes pour chaussures – agrafes pour vêtements – attaches pour vêtements – badges ornementaux – bandeaux et filets pour les cheveux – barrettes [pinces à cheveux] – boucles [accessoires d'habillement] – boucles de souliers – boutons-pression – brassards – attaches de bretelles – broderies – fermoirs de ceintures – crochets pour chaussures – épingles à cheveux – filets pour les cheveux – nattes de cheveux – tresses de cheveux – cocardes [passementerie] – cordons pour vêtements – dossards – épaulettes pour vêtements – fermetures à glissière – fermetures pour vêtements – galons – guirlandes artificielles – lacets [cordons] – lacets de chaussures – oeillets pour chaussures – oeillets pour vêtements – passe-cordons – passe-lacets – passementerie – pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles – pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] – pinces de cyclistes – rubans élastiques – serre-tête – épinglettes – postiches – colifichets – attaches de mercerie – articles de mercerie – perles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles – gazon artificiel – paillassons – revêtements de sols – tapis anti glissants – tapis de gymnastique – tapis pour automobiles – tapis de sol pour camping – dalles amortissantes.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis – décorations pour arbres de Noël – ailes delta – pistolets à air [jouets] – amorces artificielles pour la pêche – amorces pour pistolets [jouets] – jouets pour animaux domestiques – jeux d'anneaux – appeaux pour la chasse – arbres de Noël en matières synthétiques – supports pour arbres de Noël – matériel pour le tir à l'arc – arcs de tir – arêtes de skis – armes d'escrime – balançoires – balles de jeu – appareils de jet de balles de tennis – ballons de jeu – chambres à air pour ballons de jeu – gants pour batteurs [accessoires de jeux] – baudriers d'escalade – bicyclettes fixes d'entraînement – bandes de billard – dispositifs à marquer les points pour billards – billes de billard – billes pour jeux – blocs de départ pour le sport – bobsleighs – body boards – bottines-patins [combiné] – bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] – porte-bougies pour arbres de Noël – boules à neige – boules de jeu – boyaux de raquettes – bulles de savon [jouets] – cannes à pêche – cannes de golf – cannes de majorettes – masques de carnaval – cartes à jouer – cartes de bingo – ceintures d'haltérophilie [articles de sport] – cerfs-volants – chambres à air pour ballons de jeu – chevaux à bascule [jouets] – cibles – cibles électroniques – clochettes pour arbres de Noël – confettis – jeux de construction – cordes de raquettes – craie pour queues de billards – crosses de golf [clubs de golf] – crosses de hockey – appareils de culture physique – appareils pour le culturisme – jeux de dames – damiers – décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries – dés [jeux] – détecteurs de touche [attirail de pêche] – disques pour le sport – disques volants [jouets] – jeux de dominos – jeux d'échecs – échiquiers – écrans de camouflage [articles de sport] – engins pour exercices corporels – épuisettes pour la pêche – exerciseurs [extenseurs] – extenseurs [exerciseurs] – fart – fers à cheval pour jeux – filets [articles de sport] – filets à papillons – fixations de skis – fléchettes – fleurets pour l'escrime – flottes pour la pêche – flotteurs pour la pêche – fusils lance-harpons [articles de sport] – gants [accessoires de jeux] – gants de base-ball – gants de boxe – gants de golf – gants d'escrime – gobelets pour jeux – appareils de gymnastique – haltères – hameçons – harnais pour planches à voile – housses spécialement conçues pour skis et planches de surf – jetons pour jeux – machinerie et appareils pour le jeu de quilles – jeux* – jeux automatiques [machines] à prépaiement – jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur – appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur – jeux de cartes – jeux de table – jouets – lance-pierres [articles de sport] – leurres odorants pour la chasse ou la pêche – leurres pour la chasse ou la pêche – lignes pour la pêche – mah-jongs – masques d'escrime – mâts pour planches à voile – modèles réduits de véhicules – moulinets pour la pêche – munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] – nasses [engins de pêche] – neige artificielle pour arbres de Noël – outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] – palets – palmes pour nageurs – parapentes – patins à glace – patins à roulettes – patins à roulettes en ligne – peaux de phoques [revêtements de skis] – attirail de pêche – peluches [jouets] – pigeons d'argile [cibles] – piñatas – piscines [articles de jeu] – pistolets [jouets] – pistolets à peinture [articles de sport] – planches à roulettes – planches à voile – planches pour le surfing – plateaux tournants de roulette – appareils de prestidigitateurs – procédés pour queues de billard – protège-coudes [articles de sport] – protège-genoux [articles de sport] – protège-tibias [articles de sport] – punching-balls – puzzles – queues de billard – quilles [jeu] – quilles de billard – racines pour la pêche – racloirs pour skis – raquettes – raquettes à neige – rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] – résine utilisée par les athlètes – revêtements de skis – rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement – sacs de cricket – sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes – sangles pour planches de surf – skis – skis nautiques – skis pour le surfing – slips de soutien pour sportifs [articles de sport] – jeux de société – tables de billard – tables de billard à prépaiement – tables pour football de salon – tables pour tennis de table – filets de tennis – tirs au pigeon – toboggan [jeu] – toupies [jouets] – tournettes pour cerfs-volants – traîneaux [articles de sport] – tremplins [articles de sport] – trictracs – trottinettes – véhicules [jouets] – véhicules télécommandés [jouets] – volants [jeux] – bancs de musculation – blocs de construction (jouets) – appareils abdominaux – trampolines – tapis de course – rameurs – beaumes – jouets pour animaux domestiques – bonbons à pétards – plots – cerceaux – ballons lestés – sacs de frappe – stepper – cheval d'arçon – barres fixes de gymnastique – barres asymétriques de gymnastique – poutres de gymnastique – magnésie – sacs à magnésie – bac à magnésie – corde à sauter – protège dents [articles de sport] – boussoles – podomètres – altimètres – décamètres – mètres à ruban – odomètres – embout de gonflage de ballon – gourde – piquet de terrain de sport – ballon de rééducation – espalier – vélo statique [articles de sport] – ruban [articles de sport] – massue [articles de sport] – trampolines – bâtons de marche – ligne d'eau pour piscine – disque [articles de sport] – marteau [articles de sport] – javelot [articles de sport] – haies [articles de sport] – filets [articles de sport] – buts [articles de sport] – bilboquets – jeu de jonglerie – piscine à balles – poteaux [articles de sport] – tables de massage – brancard – brouette de traçage [articles de sport] – tubas [articles de sport] – ceinture de natation [articles de sport] – ceinture de plongée [articles de sport] – masque de plongée [articles de sport] – palmes [articles de sport] – lunettes de natation [articles de sport] – gants palmés de natation [articles de sport] – but de water-polo – mannequin de plongée [articles de sport] – chaises d'arbitrage de tennis [articles de sport] – chaise d'arbitrage de volley [articles de sport] – poteaux de filets [articles de sport] – sautoir de sport [articles de sport] – lit de camp – moustiquaires – fléchettes [articles de sport] – cibles de fléchettes [articles de sport] – ailettes de fléchettes [articles de sport] – triangles de billes de billard [articles de sport] – cannes sièges [articles de sport] – balles et ballons pédagogiques – planche de snowboard – planche à voile – poutres d'équilibres – paires d'échasses scolaire – disque et plateau d'équilibre – briques multi jeux – planche à palets [articles de sport] – palets [articles de sport] – boules de pétanque.
Viandes – poissons – volailles – gibiers – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – œufs – laits et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – préparations pour faire des bouillons – œufs en poudre – pommes chips – protéines pour l'alimentation humaine – boissons lactées.