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Marques déposées par ALAIN BRAUD
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LES TRUFFIERES DE RABASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRUFFIERES DE RABASSE
ALAIN BRAUD

Numéro de dépôt :
95601636
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque LES TRUFFIERES DE RABASSE

Déposée le 8 décembre 1995 par ALAIN BRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TRUFFIERES DE RABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est ALAIN BRAUD, domicilié(e) Allée des Bartavelles, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TRUFFIERES DE RABASSE CREATIVA Site AGROPARC - France.

La marque LES TRUFFIERES DE RABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRUFFIERES DE RABASSE est expirée depuis le 8 décembre 2005.

ALAIN BRAUD a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE LA TRUFFE , LA CAVE A TRUFFES , TRUFFOTHEQUE , La Belle Truffe


ALAIN BRAUD - Allée des Bartavelles, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - France


LES TRUFFIERES DE RABASSE CREATIVA Site AGROPARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Truffes Produits truffés Produits truffiers Produits alimentaires à l'exception des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.