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Marques déposées par Alain BRAUD
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LA CAVE A TRUFFES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE A TRUFFES
Alain BRAUD

Numéro de dépôt :
3835148
Date de dépôt :
28/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2021
LA CAVE A TRUFFES de Alain BRAUD

Présentation de la marque LA CAVE A TRUFFES

Déposée par voie électronique le 28 mai 2011 par Alain BRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAVE A TRUFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Alain BRAUD domicilié(e) 0 Route de Noves - 84310 - Morières les Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BRAUD domicilié(e) 0 Route de Noves - 84310 - Morières les Avignon - France.

La marque LA CAVE A TRUFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE A TRUFFES est expirée depuis le 28 mai 2021.

Alain BRAUD a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DE LA TRUFFE , TRUFFOTHEQUE , La Belle Truffe


Alain BRAUD - 0 Route de Noves - 84310 - Morières les Avignon - France


Alain BRAUD - 0 Route de Noves - 84310 - Morières les Avignon - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.