Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DELAVIE
M. Alain Bourdoncle

Numéro de dépôt :
4341395
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
COMTE DELAVIE de Alain Bourdoncle

Présentation de la marque COMTE DELAVIE

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par monsieur Alain Bourdoncle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DELAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur Alain Bourdoncle domicilié(e) 66 Avenue du Marechal Leclerc de Hauteclocque - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN BOURDONCLE domicilié(e) 66 AVENUE Du Marechal Leclerc de Hauteclocque - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque COMTE DELAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DELAVIE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

Alain Bourdoncle a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DELAVIE


M. Alain Bourdoncle - 66 Avenue du Marechal Leclerc de Hauteclocque - 92500 - Rueil Malmaison - France


M. ALAIN BOURDONCLE - 66 AVENUE Du Marechal Leclerc de Hauteclocque - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.