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Marques déposées par monsieur Alain BOSSARD
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CRO'MIGNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRO'MIGNON
Monsieur Alain BOSSARD

Numéro de dépôt :
4429184
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
CRO\'MIGNON de Alain BOSSARD

Présentation de la marque CRO'MIGNON

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par monsieur Alain BOSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRO'MIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Alain BOSSARD domicilié(e) 4 impasse MOZART - 24200 - Sarlat la Caneda - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lydie BOSSARD domicilié(e) 4 impasse MOZART - 24200 - Sarlat la Caneda - France.

La marque CRO'MIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRO'MIGNON arrivera à expiration en date du 15 février 2028.


Monsieur Alain BOSSARD - 4 impasse MOZART - 24200 - Sarlat la Caneda - France


Madame Lydie BOSSARD - 4 impasse MOZART - 24200 - Sarlat la Caneda - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Papier d'emballage ; emballages en papier ou en carton pour bouteilles ;

Classe 21 verres [récipients] ; verres à boire ; bouteilles ;

Bières ; boissons sans alcool ; cocktails sans alcool ; cocktails à base de bière eaux [boissons] ; eaux minérales [boissons] ; eaux de table ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; jus de tomates [boissons] ; jus de pommes, limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; orgeat ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas.