Marque enregistrée - Marque en vigueur

rtt.fr
Monsieur Alain Bosgiraud

Numéro de dépôt :
4639273
Date de dépôt :
15/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2030
rtt.fr de Alain Bosgiraud

Présentation de la marque rtt.fr

Déposée par voie électronique le 15 avril 2020 par monsieur Alain Bosgiraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rtt.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Alain Bosgiraud domicilié(e) 33 cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Bosgiraud domicilié(e) 33 Cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France.

La marque rtt.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rtt.fr arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.

Alain Bosgiraud a également déposé les autres marques suivantes : RTT


Monsieur Alain Bosgiraud - 33 cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France


Monsieur Alain Bosgiraud - 33 Cours de Verdun Récamier - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.