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Marques déposées par ALAIN BONNEVILLE
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A.P.P.E.L
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.P.P.E.L
ALAIN BONNEVILLE Agissant pour le compte de la société “ Association Pour le Parrainage d'Enfants en Limousin ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3632051
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
A.P.P.E.L de ALAIN BONNEVILLE

Présentation de la marque A.P.P.E.L

Déposée le 23 février 2009 par ALAIN BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.P.E.L »

Le déposant est ALAIN BONNEVILLE Agissant pour le compte de la société “ Association Pour le Parrainage d'Enfants en Limousin ” en cours de formation domicilié(e) 0 LA FAYE,19510 LAMONGERIE - 19510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BONNEVILLE domicilié(e) 0 LA FAYE,19510 LAMONGERIE - 19510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.P.E.L est expirée depuis le 23 février 2019.


ALAIN BONNEVILLE Agissant pour le compte de la société “ Association Pour le Parrainage d'Enfants en Limousin ” en cours de formation - 0 LA FAYE,19510 LAMONGERIE - 19510 - France


ALAIN BONNEVILLE - 0 LA FAYE,19510 LAMONGERIE - 19510 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Éducation ; activités sportives et culturelles.