Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KONTREKULTURE
M. Alain Bonnet
Culture Pour Tous, SARL

Numéro de dépôt :
3909736
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
KONTREKULTURE de Alain Bonnet

Présentation de la marque KONTREKULTURE

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Alain Bonnet et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Culture Pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KONTREKULTURE »

Les déposants sont monsieur Alain Bonnet domicilié(e) 28 quai Amiral Bergeret - 64100 - BAYONNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Culture Pour Tous domicilié(e) ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Culture Pour Tous, M. Julien Limes domicilié(e) ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Alain Bonnet a également déposé les autres marques suivantes : AU BON SENS


M. Alain Bonnet - 28 quai Amiral Bergeret - 64100 - BAYONNE - France

Culture Pour Tous, SARL - ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 5


Culture Pour Tous, M. Julien Limes - ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618032 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Livres ; journaux ;

Tissus à usage textile ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.