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Marques déposées par monsieur Alain Bonnet
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AU BON SENS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AU BON SENS
M. Alain Bonnet
Culture Pour Tous, SARL

Numéro de dépôt :
3909739
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AU BON SENS de Alain Bonnet

Présentation de la marque AU BON SENS

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur Alain Bonnet et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Culture Pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AU BON SENS »

Les déposants sont monsieur Alain Bonnet domicilié(e) 28 quai Bergeret - 64100 - Bayonne - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Culture Pour Tous domicilié(e) ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Culture Pour Tous, M. Julien Limes domicilié(e) ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 30

Alain Bonnet a également déposé les autres marques suivantes : KONTREKULTURE


M. Alain Bonnet - 28 quai Bergeret - 64100 - Bayonne - France

Culture Pour Tous, SARL - ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 5


Culture Pour Tous, M. Julien Limes - ZA La Conche, 3 rue du Fort de la Briche - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585897 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.