Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IDEAL
Monsieur Alain BONNET DE SORAL

Numéro de dépôt :
3021094
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque L'IDEAL

Déposée le 12 avril 2000 par monsieur Alain BONNET DE SORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est monsieur Alain BONNET DE SORAL domicilié(e) 28 Quai Bergeret, 64100 Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Isabelle CARBUCCIA - France.

La marque L'IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IDEAL est expirée depuis le 12 avril 2010.


Monsieur Alain BONNET DE SORAL - 28 Quai Bergeret, 64100 Bayonne - France


Me Isabelle CARBUCCIA - France


Errata - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 9 mai 2001 - Rejet partiel n°323401 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Publicité, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet Transmission de données, données commerciales et publicitaires par réseaux Internet, services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.