Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANY ALSTEEN
Numéro de dépôt :
1003331
Date de dépôt :
09/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DANY ALSTEEN
Déposée le 9 novembre 1976 par monsieur Alain BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANY ALSTEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANY ALSTEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DANY ALSTEEN est expirée depuis le 9 novembre 1986.
Alain BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005