Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRANNEAU
Numéro de dépôt :
1195054
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1992
Présentation de la marque BRANNEAU
Déposée le 8 février 1982 par monsieur ALAIN BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRANNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRANNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANNEAU est expirée depuis le 8 février 1992.
ALAIN BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27