Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBISERVICES La Mobilité pour Tous
Alain BLACHE
TRANSPORTS ROUTIERS VOYAGEURS SARL

Numéro de dépôt :
3472117
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
MOBISERVICES La Mobilité pour Tous de Alain BLACHE

Présentation de la marque MOBISERVICES La Mobilité pour Tous

Déposée le 27 décembre 2006 par Alain BLACHE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPORTS ROUTIERS VOYAGEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBISERVICES La Mobilité pour Tous »

Les déposants sont Alain BLACHE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSPORTS ROUTIERS VOYAGEURS domicilié(e) 10 Rue Ampère,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats Taj domicilié(e) 10 Place de la Joliette, BP 62544,13567 MARSEILLE cedex 2 - 13567 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBISERVICES La Mobilité pour Tous est expirée depuis le 27 décembre 2016.


Alain BLACHE - France

TRANSPORTS ROUTIERS VOYAGEURS SARL - 10 Rue Ampère,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 4


Société d'avocats Taj - 10 Place de la Joliette, BP 62544,13567 MARSEILLE cedex 2 - 13567 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.