Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUS 0 20
Monsieur Alain BIGGIO

Numéro de dépôt :
1213767
Date de dépôt :
10/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
10/09/1992

Présentation de la marque TUS 0 20

Déposée le 10 septembre 1982 par monsieur Alain BIGGIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « TUS 0 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain BIGGIO domicilié(e) 35, route de la Garde, 69760 LIMONEST. - France.

La marque TUS 0 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUS 0 20 est expirée depuis le 10 septembre 1992.

Alain BIGGIO a également déposé les autres marques suivantes : STAMPORC


Monsieur Alain BIGGIO - 35, route de la Garde, 69760 LIMONEST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Outils et instruments à main.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de contrôle. Instruments et appareils médicaux et vétérinaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.