Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AITV
Alain BIDAUT agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION D'OUTRE-MER dite RFO (SOCIETE NATIONALE) en formation 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS

Numéro de dépôt :
1229534
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1993

Présentation de la marque AITV

Déposée le 8 mars 1983 par Alain BIDAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AITV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain BIDAUT agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION D'OUTRE-MER dite RFO (SOCIETE NATIONALE) en formation 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François GRANDJEAN - France.

La marque AITV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AITV est expirée depuis le 8 mars 1993.


Alain BIDAUT agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION D'OUTRE-MER dite RFO (SOCIETE NATIONALE) en formation 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS - France


M. François GRANDJEAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

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