Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A+ AGENCEMENT MENUISERIES INTERIEURES ECO-SENSIBLES
ALAIN BERTAUDEAU

Numéro de dépôt :
3860568
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2021
A+ AGENCEMENT MENUISERIES INTERIEURES ECO-SENSIBLES de ALAIN BERTAUDEAU

Présentation de la marque A+ AGENCEMENT MENUISERIES INTERIEURES ECO-SENSIBLES

Déposée le 21 septembre 2011 par ALAIN BERTAUDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A+ AGENCEMENT MENUISERIES INTERIEURES ECO-SENSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est ALAIN BERTAUDEAU domicilié(e) 42 RUE PASTEUR - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BERTAUDEAU domicilié(e) 42 PASTEUR - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France.

La marque A+ AGENCEMENT MENUISERIES INTERIEURES ECO-SENSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A+ AGENCEMENT MENUISERIES INTERIEURES ECO-SENSIBLES est expirée depuis le 21 septembre 2021.


ALAIN BERTAUDEAU - 42 RUE PASTEUR - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France


ALAIN BERTAUDEAU - 42 PASTEUR - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).