Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire d'Ostéopathie Pédiatrique de Provence
M. Alain BERNARD

Numéro de dépôt :
3887768
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
Observatoire d\'Ostéopathie Pédiatrique de Provence de Alain BERNARD

Présentation de la marque Observatoire d'Ostéopathie Pédiatrique de Provence

Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur Alain BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Observatoire d'Ostéopathie Pédiatrique de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Alain BERNARD domicilié(e) 16 Rue HOCHE - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain BERNARD domicilié(e) 16 Rue HOCHE - 06400 - CANNES - France.

La marque Observatoire d'Ostéopathie Pédiatrique de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire d'Ostéopathie Pédiatrique de Provence est expirée depuis le 10 janvier 2022.


M. Alain BERNARD - 16 Rue HOCHE - 06400 - CANNES - France


M. Alain BERNARD - 16 Rue HOCHE - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services médicaux.