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Marques déposées par monsieur Alain Bernard MOUNIER et Madame Claudine Lucette MICHEL
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COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE
Monsieur Alain Bernard MOUNIER et Madame Claudine Lucette MICHEL

Numéro de dépôt :
1522416
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2009
COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE de Alain Bernard MOUNIER et Madame Claudine Lucette MICHEL

Présentation de la marque COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE

Déposée le 4 avril 1989 par monsieur Alain Bernard MOUNIER et Madame Claudine Lucette MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain Bernard MOUNIER et Madame Claudine Lucette MICHEL domicilié(e) 1020 avenue de Provence, 07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2140647) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2140647) - France.

La marque COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPEAUX ET MADELEINES MALAVIEILLE est expirée depuis le 4 avril 2009.


Monsieur Alain Bernard MOUNIER et Madame Claudine Lucette MICHEL - 1020 avenue de Provence, 07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2140647) - France


NOVAMARK - (dossier no 2140647) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140647 - Publication au BOPI 1999-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274945 - Publication au BOPI 1999-03-30

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