Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
AVOCAT TECHNOLOGUE
Alain Bensoussan, Selas
Numéro de dépôt :
3652205
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AVOCAT TECHNOLOGUE
Déposée le 20 mai 2009 par la société Alain Bensoussan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVOCAT TECHNOLOGUE »
Le déposant est la société Alain Bensoussan domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 160 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS CEDEX 15 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie, livres, revues, périodiques, publications, lettres d'informations professionnelles, notamment dans le domaine du droit, de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de l'énergie, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique, de l'espace, des transports, de l'environnement. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Imprimés, brochures, manuels et manuels d'utilisation.
Aide à la direction des affaires ; informations, conseils et assistance dans la conduite de projets, dans la direction des affaires ; conception de méthodes de conduite de projets, et de méthode de direction des affaires ; informations statistiques ; consultations en matière économique ; sondages d'opinion, études statistiques ; prévisions économiques ; recueil, systématisation, agencement et compilation de données dans un fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers informatiques à savoir saisie de données ; services de compilation et d'exploitation d'informations statistiques ; exploitation d'une base de données administratives et juridiques ; gestion de fichiers informatiques.
Consultations en matière fiscale.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique ; transmission de télécopie ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication public ou privé ; transmission d'informations, à savoir communications et échanges d'informations sur un réseau de télécommunications ; transmission et diffusion de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; diffusion (transmission) de données sur un réseau de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; services de réponse (transmission) sur un serveur électronique interactif en ligne, notamment dans le domaine du droit, de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de l'énergie, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique, de l'espace, des transports, de l'environnement. Informations en matière de télécommunications.
Edition de disques optiques compacts, de livres, de revues, de publications, de lettres d'informations notamment dans le domaine du droit, de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de l'énergie, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique, de l'espace, des transports, de l'environnement ; édition sur supports électroniques ; édition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; services de publication de textes autres que publicitaires ; enseignement, formation et formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; gestion éditoriale de forums de discussions sur un réseau de télécommunication et notamment Internet ; cours et enseignement par correspondance notamment sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des consultations sur un thème ou sur une question donnée sur un réseau de télécommunication et notamment Internet ; production de films audio-vidéo.
Préparation et rédaction de rapports ; étude de projets techniques ; expertises techniques ; services de renseignements, de conseils et de consultations techniques pour toutes personnes physiques ou morales ; exploitation de banques de données techniques ; informations, conseils et assistance dans la conception de méthodes de conduite de projets techniques, à savoir étude de projets techniques ; information, conseil et assistance dans la conduite de projets techniques notamment dans le domaine de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de l'énergie, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique, de l'espace, des transports, de l'environnement ; services de rédaction d'articles notamment dans le domaine du droit, de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de l'énergie, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique, de l'espace, des transports, de l'environnement ; bureaux de rédaction. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de sites Webs ; services informatiques, à savoir réalisation de connexions entre des sites sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails ; conception (élaboration) de sites Internet ; conseil en négociation de projets techniques, à savoir conseils en matière de négociation d'accords et de recherche de marchés. Référencement de sites sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet, à savoir services techniques visant à optimiser la visibilité d'un site dans le résultat d'une requête depuis un outil de recherche ; services informatiques, à savoir réalisation de liens hypertextes sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet, et réalisation de liens avec des messageries électroniques ; exploitation d'une banque de données juridiques.
Services juridiques. Expertises juridiques. Informations, conseils et assistance dans la conduite de projets juridiques et dans la conception de méthodes de conduite de projets juridiques ; conseils en droit de la propriété intellectuelle et industrielle ; gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle et industrielle ; conception de méthodes de conduite de projets juridiques ; conseils juridiques en organisation de projets techniques notamment dans le domaine de l'Internet, de l'informatique, de l'électronique, du multimédia, des télécommunications, de l'électricité, de l'énergie, de la mécanique, de la robotique, de la chimie, des biotechnologies, de la santé, de la physique, de l'aéronautique, de l'espace, des transports, de l'environnement. Exploitation de bases de données juridiques.
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